Déposée le 27 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) ASK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CityFlow » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASK domicilié(e) 2260 Route des Crêtes, BP 337 - 06906 - SOPHIA Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 967 159 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASK, Mme Bonneau Florence domicilié(e) 2260 Route des Crêtes, BP 337 - 06906 - SOPHIA Cedex - France.
La marque CityFlow a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASK, S.A. - 2260 Route des Crêtes, BP 337 - 06906 - SOPHIA Cedex - France - SIREN 413967159
ASK, Mme Bonneau Florence - 2260 Route des Crêtes, BP 337 - 06906 - SOPHIA Cedex - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 26 août 2013 - Retrait partiel n°607603 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 7 août 2015 - Constitution de gage n°657899 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-07
Inscription le 27 novembre 2018 - Radiation de gage n°739450 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-27
Equipements pour le traitement de l'information, ordinateurs et leurs périphériques, éléments électriques et électroniques, compris dans cette classe, à savoir puces et cartes à puce ; lecteurs de carte à puce, appareils de lecture sans contact (RFID) ; programmes informatiques pour lecteurs de cartes à puce, appareils de lecture sans contact (RFID) dans le domaine de la gestion de la sécurité, en particulier ceux utilisés dans des terminaux de paiement ou de distribution de produits ou de services tel que dans le domaine des transports, exclusion de tous les produits relatifs à : la cytométrie en flux, pour les traitements d'analyses médicales ou pour les dispositifs médicaux.
Télécommunications, et transfert de données, en particulier transfert électronique de données, transmission de messages par réseaux nationaux et internationaux de transmission de données (Internet) ;
Développement de logiciels, en particulier pour cartes à puce et appareils de lecture sans contact (RFID).
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