Présentation de la marque ANS - Agence du numérique en santé
Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par ASIP Santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANS - Agence du numérique en santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-49 du 6 décembre 2019.
Le déposant est ASIP Santé domicilié(e) 9 rue Georges Pitard - 75015 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASIP Santé, Madame Ninon Camax domicilié(e) 9 rue Georges Pitard - 75015 - Paris - France.
La marque ANS - Agence du numérique en santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASIP Santé - 9 rue Georges Pitard - 75015 - Paris - France
ASIP Santé, Madame Ninon Camax - 9 rue Georges Pitard - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments de signalisation ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;
Architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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