Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANS - Agence du numérique en santé
ASIP Santé

Numéro de dépôt :
4598672
Date de dépôt :
14/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2029
ANS - Agence du numérique en santé de ASIP Santé

Présentation de la marque ANS - Agence du numérique en santé

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par ASIP Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANS - Agence du numérique en santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est ASIP Santé domicilié(e) 9 rue Georges Pitard - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASIP Santé, Madame Ninon Camax domicilié(e) 9 rue Georges Pitard - 75015 - Paris - France.

La marque ANS - Agence du numérique en santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANS - Agence du numérique en santé arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.

ASIP Santé a également déposé les autres marques suivantes : DOSSIER MEDICAL PERSONNEL , MS Santé compatibilité , MSSANTE , MSSANTE COMPATIBLE , m@iliz , m@iliz La messagerie sécurisée proposée par les Ordres de sante , MSSANTE , MS Santé , MSSanté Espace de confiance , MSSanté ESPACE DE CONFIANCE Vous aussi choisissez une messagerie 100% "espace de confiance"


ASIP Santé - 9 rue Georges Pitard - 75015 - Paris - France


ASIP Santé, Madame Ninon Camax - 9 rue Georges Pitard - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments de signalisation ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.