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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASIMAT
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YTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

YTO
ASIMAT sarl

Numéro de dépôt :
3525068
Date de dépôt :
14/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2017
YTO de ASIMAT

Présentation de la marque YTO

Déposée le 14 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASIMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YTO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASIMAT domicilié(e) 46 Rue Fernand lechanteur,50230 AGON COUTAINVILLE - 50230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 072 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASIMAT domicilié(e) 46 Rue Fernand lechanteur,50230 AGON COUTAINVILLE - 50230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YTO est expirée depuis le 14 septembre 2017.

ASIMAT a également déposé les autres marques suivantes : ASIMAT


ASIMAT sarl - 46 Rue Fernand lechanteur,50230 AGON COUTAINVILLE - 50230 - France - SIREN 495072522


ASIMAT - 46 Rue Fernand lechanteur,50230 AGON COUTAINVILLE - 50230 - France


Inscription le 5 août 2008 - Changement d'adresse n°478666 - Publication au BOPI 2008-08-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention.