Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASIMAT
ASIMAT, Association

Numéro de dépôt :
3844186
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2021
ASIMAT de ASIMAT

Présentation de la marque ASIMAT

Déposée le 4 juillet 2011 par ASIMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est ASIMAT, Association domicilié(e) 3 bis Boulevard du 1er R.A.M, BP 150 - 10005 - TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASIMAT domicilié(e) 3 bis Boulevard du 1er R.A.M, BP 150 - 10005 - TROYES CEDEX - France.

La marque ASIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASIMAT est expirée depuis le 4 juillet 2021.


ASIMAT, Association - 3 bis Boulevard du 1er R.A.M, BP 150 - 10005 - TROYES - France


ASIMAT - 3 bis Boulevard du 1er R.A.M, BP 150 - 10005 - TROYES CEDEX - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; repassage du linge ; Entretien du domicile ; entretien et nettoyage de locaux ; lavage, entretien et repassage du linge ; nettoyage des vitres ;

Hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; Préparation de repas ; hébergement temporaire pour personnes âgées ; accueil de jour pour personnes âgées (maison de retraite) ; établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) ;

Accompagnement à domicile des personnes malades (services médicaux et para-médicaux) ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir services d'accompagnement dans les actes essentiels de la vie quotidienne ; service d'auxiliaire de vie (aide au lever, coucher, aide pour l'habillage, les repas et la toilette) ; garde de personnes âgées, handicapées ; garde de nuit.