Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Yachting Columbia Ltd YC Ltd
ASIATEX S.A.

Numéro de dépôt :
3227623
Date de dépôt :
27/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
27/05/2013
Yachting Columbia Ltd YC Ltd de ASIATEX

Présentation de la marque Yachting Columbia Ltd YC Ltd

Déposée le 27 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) ASIATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Yachting Columbia Ltd YC Ltd » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASIATEX domicilié(e) 45, rue Greuze,69100 Villeurbanne - 69100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASIATEX S.A domicilié(e) 45, rue Greuze,69100 Villeurbanne - 69100 - France.

La marque Yachting Columbia Ltd YC Ltd a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yachting Columbia Ltd YC Ltd est expirée depuis le 27 mai 2013.

ASIATEX a également déposé les autres marques suivantes : SNIPER , AVIATEX , ROTTWEILER , ROTTWEAR , ASIATEX , KOMSI KOMSA , Royal Cromn , NIRVANA , HIMALAYA MOUNTAINS , LE MONT EVEREST


ASIATEX S.A. - 45, rue Greuze,69100 Villeurbanne - 69100 - France


ASIATEX S.A - 45, rue Greuze,69100 Villeurbanne - 69100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Inscription le 18 mars 2004 - Rejet partiel n°389005 - Publication au BOPI 2004-03-18

Inscription le 30 juillet 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°396689 - Publication au BOPI 2004-07-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Cuir et imitation du cuir.Tissus à usage textile.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).