Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA PACIFIC
ASIATEX S.A.

Numéro de dépôt :
3250269
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/10/2013
CALIFORNIA PACIFIC de ASIATEX

Présentation de la marque CALIFORNIA PACIFIC

Déposée le 9 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) ASIATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CALIFORNIA PACIFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASIATEX domicilié(e) 45 rue Greuze,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 384 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASIATEX domicilié(e) 45 rue Greuze,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

La marque CALIFORNIA PACIFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA PACIFIC est expirée depuis le 9 octobre 2013.

ASIATEX a également déposé les autres marques suivantes : SNIPER , AVIATEX , ROTTWEILER , ROTTWEAR , ASIATEX , KOMSI KOMSA , Royal Cromn , NIRVANA , HIMALAYA MOUNTAINS , LE MONT EVEREST


ASIATEX S.A. - 45 rue Greuze,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 349384131


ASIATEX - 45 rue Greuze,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Cuir et imitation du cuir. Tissus à usage textile. Vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Vêtements de ski ou de sport. Bonneterie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.