Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Perci'France
ASIALOR, SARL

Numéro de dépôt :
4048924
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2023
Perci\'France de ASIALOR

Présentation de la marque Perci'France

Déposée le 21 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASIALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Perci'France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASIALOR domicilié(e) 22 rue Roger Husson - 57260 - DIEUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 170 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASIALOR, Mle LY Tu-Linh domicilié(e) 22 rue Roger Husson - 57260 - DIEUZE - France.

La marque Perci'France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perci'France est expirée depuis le 21 novembre 2023.

ASIALOR a également déposé les autres marques suivantes : ASIALOR®


ASIALOR, SARL - 22 rue Roger Husson - 57260 - DIEUZE - France - SIREN 511170995


ASIALOR, Mle LY Tu-Linh - 22 rue Roger Husson - 57260 - DIEUZE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; poisson frais ; percidés (poissons frais). Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Animaux vivants ; poissons vivants, oeufs de poissons, larves, alevins, juvéniles (poissons vivants). Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Elevage de perches et de sandres.