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Marques déposées par la société ASIA STENCIL PAPER CO
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ASPAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASPAC
ASIA STENCIL PAPER CO., LTD. société régie selon les lois japonaises

Numéro de dépôt :
95601554
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2015

Présentation de la marque ASPAC

Déposée le 18 décembre 1995 par la société ASIA STENCIL PAPER CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPAC »

Le déposant est la société ASIA STENCIL PAPER CO domicilié(e) 7-18, Noishiki 2-chome, Gifu-shi GIFU-KEN 500,Japon (dossier no 2302958) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2302958) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASPAC est expirée depuis le 18 décembre 2015.


ASIA STENCIL PAPER CO., LTD. société régie selon les lois japonaises - 7-18, Noishiki 2-chome, Gifu-shi GIFU-KEN 500,Japon (dossier no 2302958) - Japon


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2302958) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2005 n°2302958 - Publication au BOPI 2005-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Encres d'imprimerie. Stencils; clichés et encres pour la polycopie

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.