Marque expirée - Marque en non vigueur
ART & HOME DECORATION INTERIEURE
Numéro de dépôt :
3696476
Date de dépôt :
06/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2019
Présentation de la marque ART & HOME DECORATION INTERIEURE
Déposée par voie électronique le 6 décembre 2009 par ASHRAF CLAMENS-GOUDARZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART & HOME DECORATION INTERIEURE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART & HOME DECORATION INTERIEURE est expirée depuis le 6 décembre 2019.
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19