Marque enregistrée - Marque en vigueur

Toutain'Art
Monsieur Ashley Toutain

Numéro de dépôt :
4610132
Date de dépôt :
25/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/12/2029
Toutain\'Art de Ashley Toutain

Présentation de la marque Toutain'Art

Déposée par voie électronique le 25 décembre 2019 par monsieur Ashley Toutain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toutain'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-03 du 17 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Ashley Toutain domicilié(e) 11 Rue du Lurien - 64260 - Buzy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toutain'Art, Monsieur Ashley Toutain domicilié(e) 11 Rue du Lurien - 64260 - Buzy - France.

La marque Toutain'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toutain'Art arrivera à expiration en date du 25 décembre 2029.


Monsieur Ashley Toutain - 11 Rue du Lurien - 64260 - Buzy - France


Toutain'Art, Monsieur Ashley Toutain - 11 Rue du Lurien - 64260 - Buzy - France


Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.