Déposée le 10 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ashland Specialties France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « SIGNALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ashland Specialties France domicilié(e) 655 route du Pin Montard - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 609 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ashland Specialties France domicilié(e) 655 route du Pin Montard, BP 212 - 06904 - SOPHIA-ANTIPOLIS Cedex - France.
La marque SIGNALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ashland Specialties France, S.A.R.L - 655 route du Pin Montard - 06410 - BIOT - France - SIREN 390609253
Ashland Specialties France - 655 route du Pin Montard, BP 212 - 06904 - SOPHIA-ANTIPOLIS Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Inscription le 10 février 2015 - Transmission totale de propriété n°644937 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-02-10
Renouvellement sans limitation le 10 février 2015 n°2578395 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; à savoir matières premières destinées à la formulation de produits cosmétiques, dermato-cosmétiques et pharmaceutiques. Produits cosmétiques et dermato-cosmétiques. Produits pharmaceutiques et d'hygiène pour la médecine.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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