Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S.A.P.I.C.
ASHLAND-AVEBENE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1227964
Date de dépôt :
31/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2013

Présentation de la marque S.A.P.I.C.

Déposée le 31 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) ASHLAND-AVEBENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.A.P.I.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASHLAND-AVEBENE domicilié(e) 136, avenue du Président Gilbert de Voisins,78670 VILLENNES-SUR-SEINE (dossier no 2235707) - 78670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 012 349 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2235707) - 75017 - France.

La marque S.A.P.I.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S.A.P.I.C. est expirée depuis le 31 janvier 2013.

ASHLAND-AVEBENE a également déposé les autres marques suivantes : PEPTHANE , S SAPIC , TEXARGIL , BLACKMOLDING , BLACKMOLDING , FORMALSEK , PEPTHANE


ASHLAND-AVEBENE, Société Anonyme - 136, avenue du Président Gilbert de Voisins,78670 VILLENNES-SUR-SEINE (dossier no 2235707) - 78670 - France - SIREN 682012349


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2235707) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2003 n°2235707 - Publication au BOPI 2003-01-30

Renouvellement sans limitation n°2014318 - Publication au BOPI 1993-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 28 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343656 - Publication au BOPI 2002-03-28

Inscription le 22 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357665 - Publication au BOPI 2002-10-22

Inscription le 18 février 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°155148 - Publication au BOPI 1993-02-18

.Produits chimiques destinés à l'industrie, la science et notamment liants et agglutinants de moulage et de noyautage pour fonderie, résines synthétiques, colles et adhésifs, poudres de moulage, sable, graphite et noir pour fonderie..Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, câbles et fils métalliques, tuyaux métalliques et notamment tuyauteries de transport pneumatique;produits métalliques et minerais;matériaux de moulage;moules métalliques pour fonderie, noyaux de fonderie;rails..Machines et machines-outils et notamment machines de fonderie (malaxeurs, convoyeurs, élévateurs, aéroglissières, couloirs vibrants);moteurs, accouplements et courroies de transmission;accessoires de refroidissement;machines à mouler pour fonderie..Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciments, chaux, mortier, plâtre, gravier..Moules pour fonderie en matière réfractaire.Constructions et réparations d'installations de traitement de sable de fonderie;constructions et réparations dans le domaine du génie chimique..Traitement de matériaux; transformations mécaniques ou chimiques de substances inorganiques ou d'objets.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.