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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASHEL
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TROC OPEN TROC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROC OPEN TROC
ASHEL S.A

Numéro de dépôt :
3082127
Date de dépôt :
12/02/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2011
TROC OPEN TROC de ASHEL

Présentation de la marque TROC OPEN TROC

Déposée le 12 février 2001 par la Société Anonyme (SA) ASHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROC OPEN TROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASHEL domicilié(e) Av. Pierre et Marie Curie, ZI Secteur B, 06700 St Laurent du Var - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASHEL S.A - France.

La marque TROC OPEN TROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROC OPEN TROC est expirée depuis le 12 février 2011.


ASHEL S.A - Av. Pierre et Marie Curie, ZI Secteur B, 06700 St Laurent du Var - France


ASHEL S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Meubles, glaces, cadres Vaisselles en verres porcelaines ou faïences Luminaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.