Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
era-line
Mlle asha mines
Numéro de dépôt :
3870502
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque era-line
Déposée le 28 octobre 2011 par mademoiselle asha mines
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « era-line »
Le déposant est mademoiselle asha mines domicilié(e) 8 rue de stalingrad - 93310 - le pre saint gervais - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle asha mines domicilié(e) 8 rue de stalingrad - 93310 - le pre saint gervais - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mlle asha mines - 8 rue de stalingrad - 93310 - le pre saint gervais - France
Mlle asha mines - 8 rue de stalingrad - 93310 - le pre saint gervais - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 26 juin 2012 - Rejet total n°578286 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-26
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; Logiciels de jeux ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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