Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MENUET
Numéro de dépôt :
1260805
Date de dépôt :
21/11/1983
Lieu de dépôt :
SENLIS
Date d'expiration :
21/11/1993
Présentation de la marque MENUET
Déposée le 21 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ASGROW-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENLIS), la marque française « MENUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MENUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENUET est expirée depuis le 21 novembre 1993.
ASGROW-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28