Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENUET
ASGROW-FRANCE S.A., avenue Félix Louat, BP 80, 60304 SENLIS Cedex.

Numéro de dépôt :
1260805
Date de dépôt :
21/11/1983
Lieu de dépôt :
SENLIS
Date d'expiration :
21/11/1993

Présentation de la marque MENUET

Déposée le 21 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ASGROW-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENLIS), la marque française « MENUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASGROW-FRANCE - France.

La marque MENUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENUET est expirée depuis le 21 novembre 1993.

ASGROW-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NERAC , CALICE , LAGON , PIANO , FLORES , PERVAL , DURY , CAJOU , ASPAREL , GRAZER


ASGROW-FRANCE S.A., avenue Félix Louat, BP 80, 60304 SENLIS Cedex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Variété de semences potagères