Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELEGANCE
Numéro de dépôt :
1257900
Date de dépôt :
13/01/1984
Lieu de dépôt :
SENLIS
Date d'expiration :
13/01/1994
Présentation de la marque ELEGANCE
Déposée le 13 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) ASGROW-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENLIS), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 13 janvier 1994.
ASGROW-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23