Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CERVAL
Numéro de dépôt :
1326614
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
SENLIS
Date d'expiration :
04/06/1995
Présentation de la marque CERVAL
Déposée le 4 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ASGROW-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENLIS), la marque française « CERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERVAL est expirée depuis le 4 juin 1995.
ASGROW-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12