Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON EX MOTO
ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3737303
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2020
MON EX MOTO de ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE

Présentation de la marque MON EX MOTO

Déposée le 10 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON EX MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE domicilié(e) 11 rue d'Odessa - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 378 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque MON EX MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON EX MOTO est expirée depuis le 10 mai 2020.

ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARGUS RENAULT , ARGUS PEUGEOT , ARGUS MERCEDES , COTE ARGUS TELEPHONE , COTE TELEPHONE , MON EX VELO , COTE ARGUS ORDI , COTE ARGUS MOBILE , MON EX SCOOTER , MON EX PHONE


ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE, Société à responsabilité limitée - 11 rue d'Odessa - 75014 - PARIS - France - SIREN 409378700


STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773318 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Papeterie, journaux, magazines, imprimés périodiques, produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; l'ensemble des produits précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.

Service d'informations à la clientèle concernant l'achat et la vente de véhicules terrestres ; services de gestion de parcs (véhicules) ; services de vente au détail dans le domaine de la distribution des véhicules terrestres, à savoir exposition de véhicules terrestres et service d'informations aux clients concernant l'achat et la vente de véhicules terrestres. Service d'informations et de devis en matière de prix en rapport avec la fourniture de biens et de services de consommation dans le domaine des véhicules terrestres. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'agences d'informations commerciales ; services d'études de marché ; collecte et compilation de données concernant des biens et des services de consommation pour des tiers dans le domaine des véhicules terrestres ; études et services de recherche d'informations commerciales concernant les biens et services de consommation dans le domaine des véhicules terrestres ; compilation de répertoires pour l'édition sur Internet ; services de publicité fournis via une base de données ou sur l'Internet ; publication et diffusion de publicité ou de matériel publicitaire ou de textes ; traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; promotion des ventes ; fourniture de biens et services pour le compte de tiers dans le domaine des véhicules terrestres, à savoir services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules terrestres ; location d'espaces publicitaires sur Internet ; compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web sur des réseaux informatiques mondiaux ; organisation ou conduite de ventes aux enchères en ligne ; services de traitement administratif de commandes d'achat pour des tiers ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) ; informations (commerciales) et services de conseils (commerciaux) concernant les services précités, y compris ceux fournis par le biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet. Abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de base de données, abonnements à des journaux électroniques ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.

Assurances ; fourniture d'informations concernant les services d'assurances, finances, investissements, crédits et courtage ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.

Informations et services de conseils concernant les services de réparation de véhicules, y compris fournis par le biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, communications et échange d'informations dans le domaine des véhicules terrestres, notamment sur minitel et Internet ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; messagerie électronique ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'informations par un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ; services de mise en relation sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet, dans le domaine des véhicules terrestres ; communications par terminaux d'ordinateurs ; référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et notamment sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données consacrées aux véhicules terrestres ; échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; services de renseignements commerciaux en matière de véhicules terrestres ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Abonnements à un service de télécommunication ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.

Informations et services de conseils en matière de location et de crédit-bail relatifs aux véhicules terrestres et de réservation pour la location et le crédit-bail de véhicules terrestres ; service de transport ; location de véhicules terrestres ; affrètement de véhicules terrestres pour voyager ; assistance en matière de planification d'itinéraires ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.

Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles, d'éducation et de divertissement ; édition et publication de supports multimédia ; services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et périodiques en ligne ; services de rédaction d'articles ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; réalisation (conception) de liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.