Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE ARGUS PHOTO
ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3737312
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2020
COTE ARGUS PHOTO de ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE

Présentation de la marque COTE ARGUS PHOTO

Déposée le 10 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE ARGUS PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE domicilié(e) 11 rue d'Odessa - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 378 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque COTE ARGUS PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE ARGUS PHOTO est expirée depuis le 10 mai 2020.

ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARGUS RENAULT , ARGUS PEUGEOT , ARGUS MERCEDES , COTE ARGUS TELEPHONE , COTE TELEPHONE , MON EX MOTO , MON EX VELO , COTE ARGUS ORDI , COTE ARGUS MOBILE , MON EX SCOOTER


ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE, Société à responsabilité limitée - 11 rue d'Odessa - 75014 - PARIS - France - SIREN 409378700


CABINET STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773318 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Ordinateurs, logiciels, appareils photographiques, lecteurs numériques. Appareils et terminaux de télécommunication ; appareils de transmission de sons, d'images et de données ; appareils de téléphonie mobiles ; l'ensemble des produits précités étant liés au domaine de l'informatique et des appareils de transmission de sons, d'images et de données.

Papeterie, photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; l'ensemble des produits précités étant liés au domaine de l'informatique et des appareils de transmission de sons, d'images et de données.

Services de vente au détail dans le domaine de l'informatique et des appareils de transmission de sons, d'images et de donnée ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'études de marché ; compilation de répertoires pour l'édition sur Internet ; services de publicité fournis via une base de données ou sur l'Internet ; publication et diffusion de publicité ou de matériel publicitaire ou de textes ; services d'enregistrement et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; promotion des ventes ; fourniture de biens et services pour le compte de tiers dans le domaine de l'informatique et des appareils de transmission de sons, d'images et de données, à savoir services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits informatiques et d'appareils de transmission de sons, d'images et de données ; location d'espaces publicitaires sur Internet ; compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web sur des réseaux informatiques mondiaux ; organisation ou conduite de ventes aux enchères en ligne ; services de traitement administratif de commandes d'achat pour des tiers ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) ; informations (commerciales) et services de conseils (commerciaux) concernant les services précités, y compris ceux fournis par le biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de base de données, abonnements à des journaux électroniques ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine de l'informatique et des appareils de transmission de sons, d'images et de données.

Assurances ; fourniture d'informations concernant les services d'assurances, finances, investissements, crédits et courtage ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine de l'informatique et des appareils de transmission de sons, d'images et de données.

Informations et services de conseils concernant les services de réparation, y compris fournis par le biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine de l'informatique et des appareils de transmission de sons, d'images et de données.

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, communications et échange d'informations dans le domaine de l'informatique et des appareils de transmission de sons, d'images et de données, notamment sur minitel et Internet ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; messagerie électronique ; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'informations par un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ; services de mise en relation sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet, dans le domaine de l'informatique et des appareils de transmission de sons, d'images et de données ; communications par terminaux d'ordinateurs ; référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et notamment sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données consacrées à l'informatique et aux appareils de transmission de sons, d'images et de données ; échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; abonnements à un service de télécommunication ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine de l'informatique et des appareils de transmission de sons, d'images et de données.

Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles, d'éducation et de divertissement ; services de traitement d'images (filmage) ; services de rédaction d'articles.

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; réalisation (conception) de liens hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ; l'ensemble des services précités étant lié au domaine de l'informatique et des appareils de transmission de sons, d'images et de données.