Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASFORTES
ASFORTES

Numéro de dépôt :
1011033
Date de dépôt :
11/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ASFORTES

Déposée le 11 mars 1977 par ASFORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ASFORTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASFORTES domicilié(e) (Association régie par la loi du 01 Juillet 1901), 18 rue Charles Despeaux, 78400 Chatou. - France.

La marque ASFORTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ASFORTES est expirée depuis le 11 mars 1987.

ASFORTES a également déposé les autres marques suivantes : ASFORTES


ASFORTES - (Association régie par la loi du 01 Juillet 1901), 18 rue Charles Despeaux, 78400 Chatou. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

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