Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAFORM
ASFO VAUCLUSE

Numéro de dépôt :
1739736
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2000
SEMAFORM de ASFO VAUCLUSE

Présentation de la marque SEMAFORM

Déposée le 20 avril 1990 par ASFO VAUCLUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEMAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASFO VAUCLUSE, domicilié(e) 3 rue de Mme de Sévigné, 84003 AVIGNON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe ROUSSAC - France.

La marque SEMAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAFORM est expirée depuis le 20 avril 2000.


ASFO VAUCLUSE - 3 rue de Mme de Sévigné, 84003 AVIGNON CEDEX - France


Philippe ROUSSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

Formation individualisée multi-média Service télématique

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.