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Marques déposées par l'association loi 1901 ASFO des Landes
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ASFO Adour
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASFO Adour
ASFO des Landes, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3957247
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2022
ASFO Adour de ASFO des Landes

Présentation de la marque ASFO Adour

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2012 par l'association loi 1901 ASFO des Landes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASFO Adour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 ASFO des Landes domicilié(e) 1052 Rue de la Ferme du Carboué - 40000 - Mont de Marsan - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 099 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASFO des Landes, M. André SALLES domicilié(e) 1052 Rue de la Ferme du Carboué - 40000 - Mont de Marsan - France.

La marque ASFO Adour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASFO Adour est expirée depuis le 30 octobre 2022.

ASFO des Landes a également déposé les autres marques suivantes : ASFO ADOUR


ASFO des Landes, Association loi 1901 - 1052 Rue de la Ferme du Carboué - 40000 - Mont de Marsan - France - SIREN 782099675


ASFO des Landes, M. André SALLES - 1052 Rue de la Ferme du Carboué - 40000 - Mont de Marsan - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

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