Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT EPHEMERIS
ASFAUX Philippe Maurice

Numéro de dépôt :
1724146
Date de dépôt :
07/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2000

Présentation de la marque PASSEPORT EPHEMERIS

Déposée le 7 août 1990 par ASFAUX Philippe Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSEPORT EPHEMERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASFAUX Philippe Maurice, domicilié(e) 35 rue Grande Fontaine, 78100 Saint-Germain-En-Laye - France.

La marque PASSEPORT EPHEMERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT EPHEMERIS est expirée depuis le 7 août 2000.


ASFAUX Philippe Maurice - 35 rue Grande Fontaine, 78100 Saint-Germain-En-Laye - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

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