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Marques déposées par l'association loi 1901 ASFA
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tis-pl
Marque expirée - Marque en non vigueur

tis-pl
ASFA Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3490106
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2017
tis-pl de ASFA

Présentation de la marque tis-pl

Déposée le 21 mars 2007 par l'association loi 1901 ASFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « tis-pl »

Le déposant est l'association loi 1901 ASFA domicilié(e) 3 RUE EDMOND VALENTIN,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 951 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASFA domicilié(e) 3 RUE EDMOND VALENTIN,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tis-pl est expirée depuis le 21 mars 2017.

ASFA a également déposé les autres marques suivantes : liber-t , t , ASFA , Liber-t , ASFA CONSEIL ET FORMATION , ASFA AUTOROUTES & OUVRAGES CONCEDES , tis-pl


ASFA Association loi 1901 - 3 RUE EDMOND VALENTIN,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 325951903


ASFA - 3 RUE EDMOND VALENTIN,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.