OENOLEASE
Présentation de la marque OENOLEASE
Déposée le 15 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASF CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OENOLEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OENOLEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOLEASE est expirée depuis le 15 octobre 2021.
ASF CONSULTING a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05