Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Poly'Vac
Asept InMed, SAS

Numéro de dépôt :
4000280
Date de dépôt :
23/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2023
Poly\'Vac de Asept InMed

Présentation de la marque Poly'Vac

Déposée par voie électronique le 23 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Asept InMed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Poly'Vac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Asept InMed domicilié(e) ZA Ecoparc, 9 avenue Mercure - 31130 - Quint Fonsegrives - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Asept InMed, Mme. Laurie Domiati domicilié(e) ZA Ecoparc, 9 avenue Mercure - 31130 - Quint Fonsegrives - France.

La marque Poly'Vac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poly'Vac est expirée depuis le 23 avril 2023.

Asept InMed a également déposé les autres marques suivantes : Uni'Ways , Uni'Valve , ASEPT IN.MED , ConekPlus , NeoBite , NeoBiteBlock , NeoTrap , NeoSnare Hybrid , NeoProtect , NeoFold


Asept InMed, SAS - ZA Ecoparc, 9 avenue Mercure - 31130 - Quint Fonsegrives - France


Asept InMed, Mme. Laurie Domiati - ZA Ecoparc, 9 avenue Mercure - 31130 - Quint Fonsegrives - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

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