Déposée le 6 février 2006 par la Société Anonyme (SA) ASEPT-IN.MED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ecobrush »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASEPT-IN.MED domicilié(e) 9 AVENUE MERCURE,31130 QUINT FONSEGRIVES - 31130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 600 590 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASEPT-IN.MED domicilié(e) 9 AVENUE MERCURE,31130 QUINT FONSEGRIVES - 31130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; Brosse éponge pour l'hygiène ; Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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