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Marques déposées par la société ASEPT des Pays de la Loire
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ASEPT DES PAYS DE LA LOIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASEPT DES PAYS DE LA LOIRE
ASEPT des Pays de la Loire, Association

Numéro de dépôt :
4236029
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2025
ASEPT DES PAYS DE LA LOIRE de ASEPT des Pays de la Loire

Présentation de la marque ASEPT DES PAYS DE LA LOIRE

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2015 par la société ASEPT des Pays de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASEPT DES PAYS DE LA LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la société ASEPT des Pays de la Loire domicilié(e) 2 impasse de l'Esperanto - 44800 - Saint Herblain - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 971 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASEPT des Pays de la Loire domicilié(e) 2 impasse de l'Esperanto - 44800 - Saint Herblain - France.

La marque ASEPT DES PAYS DE LA LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEPT DES PAYS DE LA LOIRE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.


ASEPT des Pays de la Loire, Association - 2 impasse de l'Esperanto - 44800 - Saint Herblain - France - SIREN 529971152


ASEPT des Pays de la Loire - 2 impasse de l'Esperanto - 44800 - Saint Herblain - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.