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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASENTYS
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ASENTYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASENTYS
ASENTYS, SAS

Numéro de dépôt :
4053134
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2023
ASENTYS de ASENTYS

Présentation de la marque ASENTYS

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASENTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASENTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASENTYS domicilié(e) Les Carrés du Cengle - Bat E, Chemin de la Muscatelle - 13790 - CHATEAUNEUF LE ROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 670 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASENTYS, M. David MARSAUT domicilié(e) Les Carrés du Cengle - Bat E, Chemin de la Muscatelle - 13790 - CHATEAUNEUF LE ROUGE - France.

La marque ASENTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASENTYS est expirée depuis le 9 décembre 2023.


ASENTYS, SAS - Les Carrés du Cengle - Bat E, Chemin de la Muscatelle - 13790 - CHATEAUNEUF LE ROUGE - France - SIREN 790670632


ASENTYS, M. David MARSAUT - Les Carrés du Cengle - Bat E, Chemin de la Muscatelle - 13790 - CHATEAUNEUF LE ROUGE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.