Déposée le 14 novembre 2015 par monsieur Asensio Rémi et madame Asensio Séverine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « biozépices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Les déposants sont monsieur Asensio Rémi domicilié(e) 840 chemin la haut, long bois - 97212 - SAINT-JOSEPH - France et madame Asensio Séverine domicilié(e) 840 Chemin la haut, long bois - 97212 - SAINT-JOSEPH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Asensio Rémi domicilié(e) 840 chemin la haut, long bois - 97212 - SAINT-JOSEPH - France.
La marque biozépices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biozépices arrivera à expiration en date du 14 novembre 2025.
M. Asensio Rémi - 840 chemin la haut, long bois - 97212 - SAINT-JOSEPH - France
Mme Asensio Séverine - 840 Chemin la haut, long bois - 97212 - SAINT-JOSEPH - France
M. Asensio Rémi - 840 chemin la haut, long bois - 97212 - SAINT-JOSEPH - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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