ASENSIO Antoine GERAULT François MOLINA Yves-Claude NAVILLE Catherine RACLET Sylvie ROUZET Olivier SANVOISIN Anne-Marie
Numéro de dépôt :
95580755
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2005
Présentation de la marque NOVAE
Déposée le 10 juillet 1995 par ASENSIO Antoine, GERAULT François, MOLINA Yves-Claude, NAVILLE Catherine, RACLET Sylvie, ROUZET Olivier, SANVOISIN Anne-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOVAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Les déposants sont ASENSIO Antoine, domicilié(e) 39 Avenue Rockfeller, 69003 LYON - France, GERAULT François, domicilié(e) Les Hautefeuilles, 29 C Rue de Montribloud, 69009 LYON - France, MOLINA Yves-Claude, domicilié(e) 41 Rue de New York, 38000 GRENOBLE - France, NAVILLE Catherine, domicilié(e) 6 Rue Ternois, 69003 LYON - France, RACLET Sylvie, domicilié(e) 29 Boulevard de l'Europe, 69110 Ste FOY Les LYON - France, ROUZET Olivier, domicilié(e) 9 Boulevard de la Croix Rousse, 69004 LYON - France, SANVOISIN Anne-Marie, domicilié(e) 10 Chemin du Charroi, 69300 CALUIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie Raclet - France.
La marque NOVAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAE est expirée depuis le 10 juillet 2005.
ASENSIO Antoine - 39 Avenue Rockfeller, 69003 LYON - France
GERAULT François - Les Hautefeuilles, 29 C Rue de Montribloud, 69009 LYON - France
MOLINA Yves-Claude - 41 Rue de New York, 38000 GRENOBLE - France
NAVILLE Catherine - 6 Rue Ternois, 69003 LYON - France
RACLET Sylvie - 29 Boulevard de l'Europe, 69110 Ste FOY Les LYON - France
ROUZET Olivier - 9 Boulevard de la Croix Rousse, 69004 LYON - France
SANVOISIN Anne-Marie - 10 Chemin du Charroi, 69300 CALUIRE - France
Sylvie Raclet - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Conseil en organisation et direction des affaires administratives et commerciales aux entreprises.Formation, éducation, organisation et conduite de colloques, conférences
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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