Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASEMA
/
ENDOPACK
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENDOPACK
ASEMA Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3388292
Date de dépôt :
20/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2015
ENDOPACK de ASEMA

Présentation de la marque ENDOPACK

Déposée le 20 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENDOPACK »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASEMA domicilié(e) 13 rue Saint Honoré,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 233 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENDOPACK est expirée depuis le 20 octobre 2015.

ASEMA a également déposé les autres marques suivantes : ASEMA


ASEMA Société à responsabilité limitée - 13 rue Saint Honoré,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 452233711


CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux. Bacs à usage unique pour endoscopes digestifs ; bacs pour endoscopes digestifs ; bac à usage médical. Endoscopes digestifs. Mallettes spéciales pour instruments médicaux. Mobilier spécial à usage médical. Tous ces produits excluant les ligaments en polyéthylène ou polyester à usage chirurgical pour opérations du genou.