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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASEA
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Le Novo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Novo
ASEA, SAS

Numéro de dépôt :
3754924
Date de dépôt :
20/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2020
Le Novo de ASEA

Présentation de la marque Le Novo

Déposée le 20 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Novo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASEA domicilié(e) 2 cours Sextius - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 902 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASEA domicilié(e) 2 cours Sextius - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Le Novo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754924.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Novo est expirée depuis le 20 juillet 2020.

ASEA a également déposé les autres marques suivantes : asea ecoachats.com


ASEA, SAS - 2 cours Sextius - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 521902205


ASEA - 2 cours Sextius - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de cereales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.