Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAP
Numéro de dépôt :
1491435
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1998
Présentation de la marque VAP
Déposée le 30 septembre 1988 par ASEA STAL AKTIEBOLAG (société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAP est expirée depuis le 30 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11