Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPEAR
ASEA BROWN BOVERI AB (société suédoise)

Numéro de dépôt :
1627722
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2000

Présentation de la marque SPEAR

Déposée le 15 novembre 1990 par ASEA BROWN BOVERI AB (société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASEA BROWN BOVERI AB (société suédoise), domicilié(e) - S-721 83 VASTERAS SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque SPEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPEAR est expirée depuis le 15 novembre 2000.


ASEA BROWN BOVERI AB (société suédoise) - - S-721 83 VASTERAS SUEDE - Suède


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Appareils d'isolation électrique.Matériaux d'isolation électrique, matériaux d'isolation électrique pour conducteurs électriques, pour machines électriques, pour équipement et appareils électriques. Matériaux isolants électriques polymères

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.