Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASEA
ASEA AKTIEBOLAG

Numéro de dépôt :
1202612
Date de dépôt :
21/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2012

Présentation de la marque ASEA

Déposée le 21 avril 1982 par ASEA AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASEA AKTIEBOLAG domicilié(e) Société de droit Suédois,S-10391 STOCKHOLM,SUEDE (dossier no 2219557) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94 rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2219557) - 75009 - France.

La marque ASEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASEA est expirée depuis le 21 avril 2012.

ASEA AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : BANCOMAT , TYRAK , MICAPACT , COMBIFLEX , QUINTUS


ASEA AKTIEBOLAG - Société de droit Suédois,S-10391 STOCKHOLM,SUEDE (dossier no 2219557) - Suède


OFFICE BLETRY - 94 rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2219557) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2002 n°2219557 - Publication au BOPI 2002-04-17

Renouvellement sans limitation n°2004033 - Publication au BOPI 1993-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Constructions et réparations et plus particulièrement résines artificielles et synthétiques;matières plastiques sous forme de poudres, liquides ou pâtes pour usage industriel;matières plastiques et compositions élastomères pour moulage par compression, pour moulage par injection et pour extrusion;agents de remplissage en poudre ou fibreux pour matières plastiques et compositions élastomères;combustible nucléaire.Récipients et presses à haute pression;presses hydrostatiques pour extrusion;presses isostatiques;presses pour le formage de feuilles métalliques;treuils ou monte-charge pour mine;robots industriels;engrenages;moteurs à engrenages;commandes électriques pour machines;pièces et accessoires inclus dans la classe 7 pour tous les produits sus-mentionnés;systèmes de commande électrique pour applications industrielles;appareils utilisant l'atomisation de gaz pour la fabrication de poudre métallique.Thyristors, diodes, convertisseurs statiques, redresseurs statiques, inverseurs statiques;installations et appareils pour engendrer, transmettre, distribuer et fournir de l'énergie électrique;appareillage de commutation, appareillage de commande, postes de commutation et sous-stations pour la transmission et la distribution de l'énergie électrique;installations de transmission de puissance à courant continu haute tension;chargeurs d'accumulateurs électriques;installations et appareils statiques de commande de puissance réactive;installations et appareils électroniques de pesage;installations et appareils électroniques de mesure de force et de couple;indicateurs électroniques de charge;calculateurs;programmes pour calculateurs;instruments et appareils électriques et électroniques de contrôle, commande, supervision et mesure;instruments et appareils électriques et électroniques pour commander et superviser la production, la transmission et la distribution d'énergie électrique;instruments et appareils électriques et électroniques pour commander et superviser les procédés industriels;instruments et appareils électriques et électroniques pour commander et superviser le fonctionnement des véhicules terrestres, aquatiques et aériens;condensateurs électriques synchrones;disjoncteurs électriques;parafoudre, dispositifs d'arrêt de surtensions ou surintensités;sectionneurs électriques;réactances shunts électriques;changeurs de prises pour transformateurs électriques;douilles électriques;relais électriques;installations et appareils de protection de relais électriques;installations et appareils électriques de contrôle;condensateurs;circuits intégrés électroniques;installations et appareils optoélectroniques;installations et appareils à fibres optiques et pièces et accessoires compris dans la classe 9 pour tous les produits sus-mentionnés.Pompes à chaleur.Chariots élévateurs à fourche;moteurs électriques et commandes électriques pour véhicules terrestres, aquatiques et aériens;et pièces et accessoires inclus dans la classe 12 pour tous les produits sus-mentionnés;systèmes de commande électrique pour les applications à la traction.Matériaux d'isolation électrique;matières plastiques en forme de feuilles, de tiges et de plaques à usage industriel;mica et articles à base de mica inclus dans la classe 17.Construction, commande, installation, expérimentation, essai maintenance et réparation d'équipements électriques, y compris les équipements électroniques et de calcul, et de dispositifs mécaniques munis d'un équipement électrique, y compris d'un équipement électronique et de calcul. Génératrices électriques, moteurs et convertisseurs rotatifs, transformateurs électriques, commutateurs électriques, résistances électriques, appareils d'éclairage électriques, lampes électriques, câbles et conducteurs électriques, dispositifs mécaniques équipés de machines électriques, tels que locomotives électriques et voitures à moteur, grues électriques, treuils et ascenseurs, voitures de tramway, appareils de cuisson et de chauffage, réacteurs nucléaires, fourneaux, presses.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.