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Marques déposées par l'association loi 1901 ASDEPP loi 1901
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ELEVAGE TRADITIONNEL DU VOLCAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEVAGE TRADITIONNEL DU VOLCAN
association ASDEPP loi 1901

Numéro de dépôt :
3618149
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
ELEVAGE TRADITIONNEL DU VOLCAN de ASDEPP loi 1901

Présentation de la marque ELEVAGE TRADITIONNEL DU VOLCAN

Déposée le 16 décembre 2008 par l'association loi 1901 ASDEPP loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEVAGE TRADITIONNEL DU VOLCAN »

Le déposant est l'association loi 1901 ASDEPP loi 1901 domicilié(e) 6 Bory st Vincent 27 KM,97418 TAMPON ILE DE DE LA REUNION - 97418 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 059 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 6 Bory st Vincent 27 KM domicilié(e) 97418 TAMPON ILE DE DE LA REUNION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVAGE TRADITIONNEL DU VOLCAN est expirée depuis le 16 décembre 2018.


association ASDEPP loi 1901 - 6 Bory st Vincent 27 KM,97418 TAMPON ILE DE DE LA REUNION - 97418 - France - SIREN 501059406


6 Bory st Vincent 27 KM - 97418 TAMPON ILE DE DE LA REUNION - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Animaux vivants.