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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASD
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ASD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASD
ASD, SAS

Numéro de dépôt :
4323830
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2026
ASD de ASD

Présentation de la marque ASD

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASD domicilié(e) 43 AVENUE ALBERT DE MUN - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 908 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASD, Mme. Aurélia SOURISSE domicilié(e) 43 AVENUE Albert de Mun - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.

La marque ASD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323830.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASD arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

ASD a également déposé les autres marques suivantes : BLUE CANVAS ASD Marine V pholstery Sellerie & Tapisserie , PC PROTECT


ASD, SAS - 43 AVENUE ALBERT DE MUN - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France - SIREN 822908281


ASD, Mme. Aurélia SOURISSE - 43 AVENUE Albert de Mun - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ;

Travaux de bureau ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.