Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROC'ELLA ; CROC-ELLA ; CROC.ELLA ; CROC ELLA ; CROCELLA
ASD DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
4235391
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2025
CROC\'ELLA ; CROC-ELLA ; CROC.ELLA ; CROC ELLA ; CROCELLA de ASD DISTRIBUTION

Présentation de la marque CROC'ELLA ; CROC-ELLA ; CROC.ELLA ; CROC ELLA ; CROCELLA

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASD DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROC'ELLA ; CROC-ELLA ; CROC.ELLA ; CROC ELLA ; CROCELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASD DISTRIBUTION domicilié(e) 26 CHEMIN DE LA MADRAGUE VILLE - 13015 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASD DISTRIBUTION, M. JONATHAN ASSEDOU domicilié(e) 26 CHEMIN DE LA MADRAGUE VILLE - 13015 - MARSEILLE - France.

La marque CROC'ELLA ; CROC-ELLA ; CROC.ELLA ; CROC ELLA ; CROCELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC'ELLA ; CROC-ELLA ; CROC.ELLA ; CROC ELLA ; CROCELLA arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

ASD DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ASD DISTRIBUTION, ELDORADO GOURMAND, POZ'APERO, CHEM'S, PROVENCE APERO, LOV'APERO, LOV OLIVES, , CROC'ELLA Fabrication artisanale fruits secs , Povence Pralines, Epic'Ella, Oliv'Ella, Ella croc, , Olives Meli Melo. Mélange Meli melo Mix Meli melo Mixte Méli melo


ASD DISTRIBUTION, SARL - 26 CHEMIN DE LA MADRAGUE VILLE - 13015 - MARSEILLE - France


ASD DISTRIBUTION, M. JONATHAN ASSEDOU - 26 CHEMIN DE LA MADRAGUE VILLE - 13015 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; OLIVES, OLIVES DE FRANCE OU D'IMPORTATION PROPOSÉES EN TOUT TYPES DE CONDITIONNEMENT (vrac, seaux, fûts, barquettes, conserves) NATURES OU AROMATISÉES ; CONDIMENTS, TAPENADE, CRÈME DE LÉGUMES ;

Vinaigre, sauces (condiments) ; épices.