Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Développement Système Ingéniéring
ASCP SARL

Numéro de dépôt :
3215484
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
17/03/2013
Développement Système Ingéniéring de ASCP

Présentation de la marque Développement Système Ingéniéring

Déposée le 17 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASCP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Développement Système Ingéniéring » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASCP domicilié(e) Galerie Epicentre,66200 ELNE - 66200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 685 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ASCP domicilié(e) Galerie Epicentre,66200 ELNE - 66200 - France.

La marque Développement Système Ingéniéring a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Développement Système Ingéniéring est expirée depuis le 17 mars 2013.


ASCP SARL - Galerie Epicentre,66200 ELNE - 66200 - France - SIREN 437685613


SARL ASCP - Galerie Epicentre,66200 ELNE - 66200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, ventilation, distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installation de climatisation congélateurs, lampes de poche cafetière électriques, cuisinières appareils d'éclairage pour véhicules installations de chauffage ou de climatisation de véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs. Publicité gestion des affaires commerciales travaux de bureau, Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) . Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitairres, relations publiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (àl (exception de leur transport) . Agences matrimomniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Service de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmesanti intrusion. Consultation en matière de sécurité ; Location vêtements Agence detectiv

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.