Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS WEB
ASCOTT RESIDENCES (S.A.)

Numéro de dépôt :
97673608
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2007

Présentation de la marque MAISONS WEB

Déposée le 11 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ASCOTT RESIDENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISONS WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCOTT RESIDENCES domicilié(e) 13, Rue de la 1ère Armée, 67000 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 228 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASCOTT RESIDENCES (S.A.) - France.

La marque MAISONS WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS WEB est expirée depuis le 11 avril 2007.

ASCOTT RESIDENCES a également déposé les autres marques suivantes : WEB IMMOBILIER , WEB RESIDENCES , LADY ASCOTT , LORD ASCOTT


ASCOTT RESIDENCES (S.A.) - 13, Rue de la 1ère Armée, 67000 STRASBOURG - France - SIREN 392228037


ASCOTT RESIDENCES (S.A.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

. architecture.