Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LADY ASCOTT
ASCOTT RESIDENCES (S.A.)

Numéro de dépôt :
97672915
Date de dépôt :
08/04/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2007

Présentation de la marque LADY ASCOTT

Déposée le 8 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ASCOTT RESIDENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LADY ASCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCOTT RESIDENCES domicilié(e) 13, Rue de la 1ère Armée, 67000 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 228 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASCOTT RESIDENCES (S.A.) - France.

La marque LADY ASCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LADY ASCOTT est expirée depuis le 8 avril 2007.

ASCOTT RESIDENCES a également déposé les autres marques suivantes : WEB IMMOBILIER , WEB RESIDENCES , MAISONS WEB , LORD ASCOTT


ASCOTT RESIDENCES (S.A.) - 13, Rue de la 1ère Armée, 67000 STRASBOURG - France - SIREN 392228037


ASCOTT RESIDENCES (S.A.) - France


Inscription le 9 novembre 1998 - Rejet partiel n°266579 - Publication au BOPI 1998-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

. parfumerie, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrice, préparations pour nettoyer, polir... . tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couverture de lit et de table.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).