Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASCOTRAN
ASCOTEC, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4197249
Date de dépôt :
17/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2025
ASCOTRAN de ASCOTEC

Présentation de la marque ASCOTRAN

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASCOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASCOTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASCOTEC domicilié(e) 5 chemin des Sources - 42320 - LA GRAND CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 274 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque ASCOTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCOTRAN arrivera à expiration en date du 17 juillet 2025.

ASCOTEC a également déposé les autres marques suivantes : ASCOTEC , ASCONIUM , ASCOTRUST


ASCOTEC, Société à Responsabilité Limitée - 5 chemin des Sources - 42320 - LA GRAND CROIX - France - SIREN 438274698


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Produits chimiques destinés à l'industrie ;

Produits anticorrosion ; produits antirouille (préservatifs contre la rouille) ; couleurs et teintures pour apprêt ; revêtements de protection pour châssis de véhicules ; colorants pour peintures de véhicules ; couleurs pour carrosseries ; laques pour carrosseries ; produits pour la protection des métaux ; additifs anticorrosion.