VITAC
Présentation de la marque VITAC
Déposée le 20 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VITAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITAC est expirée depuis le 20 septembre 2021.
ASCOMETAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2202085 - Publication au BOPI 2001-07-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 28 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534760 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-28
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2011 n°2467565 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Inscription le 20 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636365 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-20
Inscription le 5 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737344 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05