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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL
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PEGASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEGASE
ASCOMETAL - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94518064
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2004

Présentation de la marque PEGASE

Déposée le 29 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEGASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL domicilié(e) Immeuble Elysées la Défense - 29 Le Parvis - La Défense 4, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 048 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France.

La marque PEGASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEGASE est expirée depuis le 29 avril 2004.

ASCOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : BBO , F O , FOS 8.8 , ENDURASCO , ASCOFLEX , ASFOR , ASCOUPE , D F O , (Marque figurative) , VITAC


ASCOMETAL - (société anonyme) - Immeuble Elysées la Défense - 29 Le Parvis - La Défense 4, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 331048132


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322662 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 6 mai 1997 - Changement d'adresse n°236657 - Publication au BOPI 1997-05-06

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; tôles, profilés, plaques, feuilles, brames, billettes, ronds, fils, barres; acier et plus particulièrement aciers à inclusions contrôlées pour mise en forme par forgeage