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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL
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NITRAPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NITRAPS
ASCOMETAL - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94522997
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2004

Présentation de la marque NITRAPS

Déposée le 3 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NITRAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL domicilié(e) Immeuble Elysées la Défense - 29 Le Parvis - La Défense 4, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 048 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France.

La marque NITRAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NITRAPS est expirée depuis le 3 juin 2004.

ASCOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : BBO , F O , FOS 8.8 , ENDURASCO , ASCOFLEX , ASFOR , ASCOUPE , D F O , (Marque figurative) , VITAC


ASCOMETAL - (société anonyme) - Immeuble Elysées la Défense - 29 Le Parvis - La Défense 4, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 331048132


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; aciers. - Traitement de matériaux.Nitruration

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.