Déposée le 27 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL domicilié(e) IMMEUBLE "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2057038) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 048 132 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY domicilié(e) (dossier no 2057038) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336470.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASCOMETAL - (société anonyme) - IMMEUBLE "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2057038) - France - SIREN 331048132
TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - (dossier no 2057038) - France
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1995 n°2057038 - Publication au BOPI 1995-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°191088 - Publication au BOPI 1995-10-23
Inscription - Changement de dénomination n°23683 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°16988 - Publication au BOPI
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, acier, alliages d'acier, billes d'acier, fils d'acier, fonte d'acier, tôles d'acier, tubes, barres et tuyaux d'acier, aciers au carbone, aciers alliés;matériaux laminés et fondus;câbles et fils métalliques non électriques;barres et pièces forgées, barres forées, pièces soudées et usinées;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.Roues et essieux, notamment pour le matériel roulant et ferroviaire. Traitement de matériaux, notamment des métaux, traitement sous vide.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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