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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ASCOMETAL - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1229527
Date de dépôt :
08/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2003
Marque en couleurs, figurative de ASCOMETAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL domicilié(e) Immeuble Elysées la Défense, La Défense 4 - 29 le Parvis, 92800 PUTEAUX (dossier no 2016013) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 048 132 .

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229527.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 mars 2003.

ASCOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : BBO , F O , FOS 8.8 , ENDURASCO , ASCOFLEX , ASFOR , ASCOUPE , D F O , (Marque figurative) , VITAC


ASCOMETAL - (société anonyme) - Immeuble Elysées la Défense, La Défense 4 - 29 le Parvis, 92800 PUTEAUX (dossier no 2016013) - France - SIREN 331048132


Renouvellement sans limitation le 5 mars 1993 n°2016013 - Publication au BOPI 1993-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 1 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156616 - Publication au BOPI 1993-04-01

Inscription le 1 avril 1993 - Transmission de propriété n°156615 - Publication au BOPI 1993-04-01

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;aciers, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rail et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules, câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais. Imprimés, journaux et périodiques, revues professionnelles en particulier.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.