Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOS 8.8
ASCOMETAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1714036
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2011

Présentation de la marque FOS 8.8

Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOS 8.8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCOMETAL domicilié(e) Immeuble "La Pacific", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2204998) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 048 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2204998) - France.

La marque FOS 8.8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOS 8.8 est expirée depuis le 24 décembre 2011.

ASCOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : BBO , F O , ENDURASCO , ASCOFLEX , ASFOR , ASCOUPE , D F O , (Marque figurative) , VITAC , F R


ASCOMETAL Société Anonyme - Immeuble "La Pacific", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2204998) - France - SIREN 331048132


CABINET LAVOIX - (dossier no 2204998) - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2001 n°2204998 - Publication au BOPI 2001-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Aciers notamment aciers destinés à la boulonnerie