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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCOMETAL
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ASCOMETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCOMETAL
ASCOMETAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3971550
Date de dépôt :
28/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2022
ASCOMETAL de ASCOMETAL

Présentation de la marque ASCOMETAL

Déposée le 28 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASCOMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCOMETAL domicilié(e) Immeuble “ Le Colisée ”, 8 avenue de l'Arche, Faubourg de l'Arche - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 048 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque ASCOMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCOMETAL est expirée depuis le 28 décembre 2022.

ASCOMETAL a également déposé les autres marques suivantes : BBO , F O , FOS 8.8 , ENDURASCO , ASCOFLEX , ASFOR , ASCOUPE , D F O , (Marque figurative) , VITAC


ASCOMETAL, Société par actions simplifiée - Immeuble “ Le Colisée ”, 8 avenue de l'Arche, Faubourg de l'Arche - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 331048132


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 20 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636365 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-20

Inscription le 5 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737344 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, acier, alliages d'acier, billes d'acier, fils d'acier, fonte d'acier, tôles d'acier, tubes d'acier, barres et tuyaux d'acier, aciers au carbone, aciers alliés ; matériaux métalliques laminés et fondus, câbles et fils métalliques non électriques ; barres et pièces métalliques forgées, barres métalliques forées, pièces métalliques soudées et usinées.

Roues et essieux, notamment pour le matériel roulant et ferroviaire.

Traitement de matériaux, notamment des métaux, traitement sous vide.